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Art. 59 Ordonnance sur l'organisation gérontologique

8. Santé, travail, sécurité sociale » 81. Santé » 810. Généralités, promotion de la santé, soins hospitaliers et soins à domicile
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Art. 59 Ordonnance sur l'organisation gérontologique

1 Les prestations offertes dépendent de la structure à laquelle ils sont rattachés.

2 L'accueil est assuré tous les jours et, dans la mesure du possible, un service de transport est organisé par l'institution.

3 L'institution fixe les horaires d'arrivée et de sortie ainsi que les prestations offertes.

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