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Art. 32 Ordonnance sur les établissements hospitaliers

8. Santé, travail, sécurité sociale » 81. Santé » 810. Généralités, promotion de la santé, soins hospitaliers et soins à domicile
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Art. 32 Ordonnance sur les établissements hospitaliers

1 Sauf disposition contraire de la présente ordonnance, les dispositions de l'ordonnance concernant le service ambulancier sont applicables au service d'urgences préhospitalières.

2 …

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