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Art. 11 Arrêté mettant le Doubs et ses environs immédiats situés en territoire jurassien sous la protection de l'Etat

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Art. 11 Arrêté mettant le Doubs et ses environs immédiats situés en territoire jurassien sous la protection de l'Etat

L'arrêté du 6 décembre 1978 concernant la réserve naturelle du Doubs est abrogé.

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