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444.11 CiLi-BEJUNE CH-JU

Art. 13 Arrêté portant approbation de l’accord entre les cantons de Berne, du Jura et de Neuchâtel instituant la commission intercantonale de littérature (Accord CiLi-BEJUNE)

4. Éducation, science, culture, Église » 44. Culture » 444. Art
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Art. 13 Arrêté portant approbation de l’accord entre les cantons de Berne, du Jura et de Neuchâtel instituant la commission intercantonale de littérature (Accord CiLi-BEJUNE)

Le présent accord entre en vigueur le premier jour du mois suivant la dernière approbation par un canton signataire.

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