Art. premier Arrêté portant approbation de l’accord entre les cantons de Berne, du Jura et de Neuchâtel instituant la commission intercantonale de littérature (Accord CiLi-BEJUNE)

4. Éducation, science, culture, Église » 44. Culture » 444. Art

Ouvrir la source officielle Texte complet (16 Articles) Version Markdown lisible par machine (.md)

Art. premier Arrêté portant approbation de l’accord entre les cantons de Berne, du Jura et de Neuchâtel instituant la commission intercantonale de littérature (Accord CiLi-BEJUNE)

L’accord du 24 août 2022 entre les cantons de Berne, du Jura et de Neuchâtel instituant la commission intercantonale de littérature (Accord CiLi-BEJUNE) est approuvé.

Il est publié en annexe au présent arrêté.

4. Éducation, science, culture, Église » 44. Culture » 444. Art Art. premier Arrêté portant approbation de l’accord entre les cantons de Berne, du Jura et de Neuchâtel instituant la commission intercantonale de littérature (Accord CiLi-BEJUNE) →

Art. premier Arrêté portant approbation de l’accord entre les cantons de Berne, du Jura et de Neuchâtel instituant la commission intercantonale de littérature (Accord CiLi-BEJUNE)

Art. premier Arrêté portant approbation de l’accord entre les cantons de Berne, du Jura et de Neuchâtel instituant la commission intercantonale de littérature (Accord CiLi-BEJUNE)

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?