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Art. 16F Directives relatives à l'admission des élèves dans les écoles moyennes

4. Éducation, science, culture, Église » 41. Education et science » 412. Ecole moyenne
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Art. 16F Directives relatives à l'admission des élèves dans les écoles moyennes

1 Les candidats inscrits qui remplissent les normes d'admission au premier semestre sont admis en qualité d'élèves réguliers et sont soumis au règlement de promotion de l'établissement.

2 Les candidats inscrits qui ne remplissent pas les normes d'admission au premier semestre de la onzième année, sont admis provisoirement. Ils acquièrent le statut d'élève régulier s'ils remplissent les conditions de promotion au terme du premier semestre d'études; dans le cas contraire, ils sont renvoyés. Dans des cas particuliers, le directeur peut, sur proposition du conseil de classe, prolonger l'admission provisoire d'un semestre; l'article 14 demeure cependant réservé.

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