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4. Éducation, science, culture, Église » 41. Education et science » 410.3. Constructions scolaires
Table des dispositions (90)
Texte législatif (90 Articles)
Les présentes directives s'appliquent à la construction
et à l'équipement des installations pour les écoles maternelles, primaires
et secondaires.
Elles complètent les prescriptions de l'ordonnance et servent de
référence pour la détermination du subventionnement des installations
scolaires tel qu'il est prévu par le décret.
Les entrées des installations scolaires sont conçues en fonction
des besoins des handicapés physiques. Elles sont pourvues de
tambours non chauffés.
Les installations scolaires de plus de douze classes comprennent au
moins deux accès.
Toutes les portes de toutes les installations scolaires s'ouvrent vers
l'extérieur.
Les portes des unités de base, des salles spéciales et des salles
annexes mesurent en principe un mètre.
La conception des fenêtres permet d'éviter les risques de chutes
d'élèves. La hauteur jusqu'à l'ouvrant ne doit pas être inférieure à 95 cm.
Les unités de base et les salles spéciales peuvent être obscurcies
facilement de manière à permettre la projection de diapositives, de films,
d'émissions de télévision.
La surface de vitrage des locaux scolaires correspond au 1/5 de
la surface du sol.
Les élèves reçoivent la lumière naturellement de leur gauche.
L'éclairage en face est interdit.
Pour des locaux dont la profondeur par rapport à la façade dépasse 8
mètres, il est exigé un éclairage mixte comprenant un apport principal de
lumière depuis la gauche et un apport supplémentaire.
Les locaux scolaires disposent d'installations permettant d'éviter
l'éblouissement et une insolation excessive.
L'éclairage artificiel est conçu de manière à ne pas blesser la
vue et à assurer une intensité lumineuse satisfaisante.
Pour les unités de base, des salles spéciales et des salles annexes, une
intensité de 400 lux au moins est garantie à chaque place de travail.
Pour les locaux de service et de récréation, une intensité de 50 lux est
jugée suffisante.
Quand l'éclairage artificiel est assuré par des tubes fluorescents, ceux-ci sont couplés par armature double et revêtus d'un écran de protection.
Les locaux scolaires disposent d'une protection suffisante contre
les immissions de bruits extérieurs et contre la résonance intérieure.
L'insonorisation correspond aux normes phoniques minimales
suivantes
42 dB, moyenne calculée dans la gamme des fréquences 125 hz à
4000 hz;
40 dB à fréquence 200 hz pour les locaux ayant des sources sonores
élevées.
La résonance intérieure moyenne doit se situer, dans les locaux
scolaires habituels, entre 0,6 et 1,0 seconde; dans les salles d'éducation
physique, elle ne doit pas dépasser 1,6 seconde.
Dans les locaux de service et de récréation, il convient également de
prendre des mesures destinées à atténuer la résonance intérieure.
L'acoustique intérieure des locaux (sonorité) est rendue favorable par la
pose de matériaux absorbants.
La totalité des locaux et espaces de circulation d'une installation
scolaire est pourvue d'une aération naturelle suffisante et rapide.
Dans certains locaux secondaires, une aération artificielle peut être
admise.
La construction des fenêtres permet l'aération des locaux sans
nécessiter le déplacement d'objets déposés sur les tablettes intérieures.
Le sol des installations scolaires est revêtu d'un matériau non
glissant, lavable et d'un entretien facile.
Le revêtement de l'ensemble des parois intérieures d'une
installation scolaire est lavable et de couleur claire.
Une part importante des parois intérieures des unités de base et des
salles spéciales doit être réservée à l'affichage de documents et de
travaux d'élèves. Pour ces surfaces réservées à l'affichage, il convient de
choisir un revêtement adéquat.
Les unités de base et les salles spéciales sont équipées d'un
écran ou, à tout le moins, d'une surface de paroi permettant la projection
de films ou de diapositives dans de bonnes conditions.
Sur chaque paroi des unités de base, des salles spéciales et
des salles annexes, on prévoit une prise de courant fort.
Dans ces mêmes locaux, on dispose d'une prise TV et d'un
raccordement informatique.
En règle générale, les meubles destinés aux élèves, soit les
tables et les chaises, sont individuels, réglables, adaptés à la
morphologie des élèves et susceptibles d'être assemblés et déplacés
aisément en fonction des besoins de l'enseignement.
Les unités de base et les salles spéciales sont équipées d'un tableau
réglable en hauteur, muni au minimum de deux volets, pourvu d'une
surface magnétique pour fixer des objets aimantés, d'une surface de 6
mètres carrés environ. L'une des faces du tableau est quadrillée.
Dans les salles de classe, l'enseignant dispose d'un bureau.
Dans chaque salle de classe, on aménage des possibilités de
rangement en suffisance sous la forme d'étagères, de casiers, d'armoires
avec tiroirs, de rayonnages.
Chaque salle comprend également au moins un dispositif permettant
de suspendre des cartes ou des tableaux muraux.
L'équipement technique des écoles doit être conçu de telle
manière que les enseignants puissent, sans contrainte particulière,
utiliser des moyens tels que le rétroprojecteur, le projecteur de
diapositives, le magnétophone, le magnétoscope, la télévision, le
projecteur 16 mm. L'équipement des écoles s'effectue en fonction du
nombre de classes.
Pour l'enseignement des langues, la mise à disposition d'un
magnétophone et d'un projecteur de diapositives reliés entre eux et
commandés à distance est obligatoire.
La Section de la documentation et des moyens audiovisuels de l'Institut
pédagogique peut être consultée avant l'achat de tout équipement
audiovisuel.
Chaque bâtiment scolaire comprend un préau couvert extérieur
d'une surface de 10 à 20 mètres carrés par classe. Celui-ci est à l'abri du
vent et relié directement au bâtiment. Dans les grands établissements, il
peut être prévu plusieurs préaux s'adressant à des élèves d'âges
différents. Les préaux couverts extérieurs peuvent également servir
d'élément de liaison entre différents corps de bâtiment.
Pour les bâtiments scolaires, il est prévu une place de
stationnement au moins par classe desservie. Les places de
stationnement ne sont toutefois pas subventionnées au-delà de deux par
classe. Pour la salle d'éducation physique, les besoins en places de parc
sont calculés de cas en cas selon les dispositions prévues par la norme
de l'Union suisse des professionnels de la route.
Pour les bicyclettes et les vélomoteurs, il est aménagé des abris
couverts munis de râteliers à raison de cinq à dix places par classe.
La zone de récréation a une surface d'environ 100 mètres
carrés par classe desservie. Elle est située dans une zone ensoleillée, à
l'abri du vent et reliée directement au bâtiment scolaire.
La zone de récréation est située en un endroit qui permet de ne pas
perturber le déroulement des leçons.
Elle comprend des surfaces en dur, des espaces engazonnés,
arborisés et plantés, un équipement permettant à la fois la détente et le
jeu.
Pour la conception des aires de récréation, les architectes peuvent
recourir aux études et aux conseils de l'association Pro Juventute.
L'accès et le stationnement d'automobiles sur la zone de récréation
sont interdits.
Une part importante de la zone de récréation peut être aménagée en
jardin répondant aux besoins de l'enseignement des sciences
expérimentales.
La construction d'un bâtiment scolaire entraîne en principe
celle d'installations sportives extérieures permettant l'enseignement de
l'éducation physique et la pratique des sports de plein air.
Ces installations sont en principe conçues à proximité immédiate du
bâtiment scolaire et de la salle d'éducation physique.
Elles sont situées à un emplacement où elles ne peuvent perturber le
déroulement d'autres leçons.
Selon l'importance de l'installation scolaire considérée, elles
comprennent un ou plusieurs ensembles composés d'une place en dur,
d'une pelouse de jeux et d'une aire de saut, d'engins et de course.
La place en dur mesure 20 x 30 mètres; elle comprend une
installation fixe de basketball et une installation démontable de volleyball.
Elle peut, éventuellement, être utilisée comme place de tennis.
La pelouse de jeux mesure 30 x 60 mètres; elle comprend une
installation de buts.
L'aire de saut, d'engins et de course comprend les éléments
suivants
une aire de réception pour le saut en hauteur avec un tapis de chute
500 x 280 x 50 cm, une claie en bois de 20 cm d'épaisseur, deux
montants de saut avec curseur réglable, arceaux de rabattement, une
latte de saut, un élastique;
une fosse pour le saut en longueur de 2,75 x 8 m avec du sable de
quartz;
une aire de lancer de poids;
une piste de course de 80 mètres.
Les écoles qui ne disposent pas d'une salle d'éducation
physique complètent les installations prévues aux articles 18, 19 et 20
par deux barres fixes et par un portique à grimper comprenant deux
perches verticales et deux perches obliques. Ces équipements sont
aménagés sur une fosse à sol mou.
La salle d'activités créatrices manuelles permet de dispenser
l'enseignement des activités créatrices manuelles, des activités
créatrices sur textiles et du dessin.
La salle d'activités créatrices manuelles comprend un local
correspondant à une unité de base et un local annexe d'environ 16
mètres carrés destiné à divers rangements.
Un revêtement en céramique est recommandé. Il est indispensable
autour du bac mural.
La salle d'activités créatrices manuelles est pourvue de douze à
seize prises de courant réparties le long des parois. La puissance du
courant permet l'utilisation simultanée de tous les appareils électriques.
La salle est équipée d'un grand bac mural permettant
notamment la teinture de tissus ou de laines.
La salle d'activités créatrices manuelles est équipée des
éléments suivants
des armoires doubles destinées, pour chaque discipline enseignée, au
rangement du matériel de travail et comprenant des bacs individuels
fixés sur glissières;
des tables individuelles non réglables permettant de constituer par
assemblage une table de coupe;
une armoire pour ranger le matériel de repassage;
une armoire double pour ranger le matériel utilisé en classe;
une armoire avec porte-vêtements, rayons mobiles et un grand miroir
fixé sur la face interne d'une porte.
L'équipement en matériel et machines de la salle d'activités
créatrices manuelles est conforme à la liste des moyens d'enseignement.
Une salle destinée spécifiquement à l'enseignement du dessin
(éducation artistique, éducation visuelle) n'est aménagée que dans les
écoles secondaires. Elle peut également être utilisée comme salle
d'activités manuelles.
La salle de dessin comprend un local correspondant à environ
80 mètres carrés et un local annexe d'environ 16 mètres carrés destiné à
divers rangements ou préparatifs.
Le revêtement du sol est non glissant et facilement lavable.
L'orientation du local - en principe au nord - et les baies vitrées doivent
fournir un éclairage naturel optimal.
La salle est équipée de deux à trois grands éviers à fond plat
comprenant six à dix robinets et si possible accessibles de deux côtés.
Une douzaine de prises électriques sont réparties tout autour de la
salle.
L'ensemble des parois murales sont conçues pour l'affichage.
La salle de dessin peut être totalement obscurcie et est pourvue d'un
éclairage à intensité réglable.
Les tables sont réglables aussi bien en hauteur qu'en
inclinaison. Elles peuvent être déplacées et assemblées aisément. Les
chaises sont remplacées par des tabourets.
Les armoires peuvent être utilisées pour l'affichage et sont conçues
pour le rangement de planches, de plaques à dessiner ou pour les
collages, d'outils et de modèles divers. Elles comportent également des
bacs permettant de ranger le matériel courant, la documentation, les
appareils, etc.
Des plans de travail fixes sont répartis tout au long des parois.
L'équipement de la salle de dessin s'effectue conformément à la
liste des moyens d'enseignement.
La salle de travaux manuels/atelier permet de dispenser
l'enseignement des travaux manuels, plus particulièrement les
techniques du cartonnage, du travail sur bois et sur métal.
La salle de travaux manuels/atelier comprend un local de 72 mètres
carrés et un local annexe de 24 mètres carrés destiné au rangement du
matériel.
Un revêtement de sol de type atelier est recommandé.
La salle de travaux manuels/atelier est pourvue d'un nombre
suffisant de prises de courant pour l'utilisation de machines et
d'appareils.
La salle est équipée d'un grand bac mural.
La salle de travaux manuels/atelier est équipée des éléments
suivants
six établis doubles avec possibilité de les recouvrir de panneaux afin de
les transformer en surfaces de travail pour des activités créatrices
manuelles;
un établi fixe le long de la paroi garnie de fenêtres;
des râteliers pour le rangement des outils.
L'équipement en matériel et machines de la salle de travaux
manuels/atelier est conforme à la liste des moyens d'enseignement.
La salle de sciences expérimentales permet l'enseignement
des notions de sciences naturelles, de biologie, de physique et de chimie
comprises dans le plan d'études des écoles secondaires.
Chaque école secondaire possède au moins une salle de sciences
expérimentales. Dans les grands établissements où l'aménagement de
plusieurs salles de sciences s'avère nécessaire, on peut envisager une
certaine spécialisation de chacune des salles.
La salle de sciences a une dimension d'environ 80 mètres
carrés et comporte un local annexe d'environ 16 mètres carrés destiné
au rangement de matériel, d'ouvrages, de collections, ainsi qu'à la
préparation d'expériences.
Dans toute la mesure du possible, la salle de sciences comporte un
accès direct sur l'extérieur et notamment sur un espace aménagé en
jardin selon les besoins de l'enseignement.
La salle de sciences est conçue aussi bien pour l'enseignement
théorique que pour les travaux pratiques.
Le bureau de l'enseignant est remplacé par une table de
démonstration; les places de travail des élèves permettent des travaux
pratiques par groupe de deux.
La table de démonstration et les postes de travail sont alimentés en gaz
et en électricité et équipés d'éléments de rangement pour le matériel
d'expérimentation.
Une alimentation en eau chaude et froide ainsi qu'un écoulement sont
installés sur la table de démonstration. La salle est équipée de deux à
trois grands éviers comprenant six à dix robinets.
Des plans de travail complémentaires sont repartis sur le périmètre de
la salle et permettent notamment le déroulement d'observations à long
terme, l'exposition de travaux et de montages, l'élevage d'animaux, etc.
Une partie des armoires de rangement de la salle est vitrée de manière
à servir de vitrines d'exposition.
La salle peut être totalement obscurcie et est pourvue d'un éclairage à
intensité réglable. Elle est aménagée pour la projection de diapositives,
de films 16 mm, d'émissions télévisées ou enregistrées.
L'équipement de la salle de sciences expérimentales s'effectue
conformément à la liste des moyens d'enseignement.
Une salle d'éducation musicale n'est aménagée que dans des
établissements comprenant au moins cinq classes.
Elle peut, selon les cas, servir de salle audiovisuelle ou d'aula.
La salle d'éducation musicale a en principe les dimensions
d'une unité de base. Lorsqu'elle est utilisée comme aula, elle est
proportionnée au nombre de classes de l'école; elle ne peut cependant
pas excéder une surface correspondant à trois unités de base.
Une attention particulière est accordée aux problèmes d'acoustique.
La salle de chant peut être totalement obscurcie. Elle est
équipée pour la projection de diapositives, de films 16 mm, d'émissions
télévisées ou enregistrées. Elle possède un équipement permettant la
diffusion de disques, de cassettes et de bandes magnétiques.
La salle de chant possède un piano.
Les élèves disposent en principe de chaises munies d'un accoudoir
permettant de prendre des notes.
Le tableau est mobile et muni de portées musicales.
Dans le cas où la salle de chant est utilisée comme aula, il convient de
prévoir un nombre suffisant de chaises. D'autre part, il est prévu un
podium destiné à des conférences ou à de petites manifestations.
L'équipement en matériel et en instruments de la salle de chant
est conforme à la liste des moyens d'enseignement.
La salle d'économie familiale comprend un local de cuisine de 80
mètres carrés environ, pourvu d'un écoulement de sol, et un local annexe
d'environ 16 mètres carrés.
Le local de cuisine est composé de quatre unités. Chacune de
ces unités constitue un bloc combiné avec fondement qui comprend de
droite à gauche les éléments suivants
une surface de travail de 60 cm munie de rayonnages;
une cuisinière avec quatre plaques et un four ainsi qu'une hotte
aspirante;
une surface de travail de 1,10 m de long avec une armoire à rangement
et équipée de plusieurs prises de courant;
un évier à deux bassins muni d'un égouttoir;
une surface de travail de 1,10 m avec une armoire à rangement;
une table d'environ un mètre carré avec un rayon;
quatre tabourets ou chaises;
une armoire murale.
Par ailleurs, le local de cuisine dispose également des équipements
suivants
une table pour l'enseignant;
une installation d'eau chaude;
une armoire frigorifique;
un ou deux fours supplémentaires situés à hauteur d'œil;
un lave-vaisselle;
de nombreuses prises de courant réparties sur chacune des parois de
la salle;
une armoire pour la vaisselle et le linge de table;
une horloge;
un tableau et une liste d'affichage.
Le local annexe abrite les équipements suivants
trois ou quatre bassins;
une armoire pour le matériel de nettoyage;
une armoire à provisions;
un congélateur;
une machine à laver avec un dispositif d'étendage;
un vidoir avec grille pour les seaux.
L'équipement en matériel et en machines de la salle d'économie
familiale est conforme à la liste des moyens d'enseignement.
Un laboratoire de langues ne peut être aménagée que dans la
mesure où l'établissement comporte au moins dix classes enseignant
une ou plusieurs langues étrangères.
Le laboratoire de langues a les dimensions d'une unité de
base. Il comporte un local annexe d'environ 16 mètres carrés destiné à
servir de studio pour l'enregistrement, la copie et le stockage de matériel
ou de cassettes
Une attention particulière est accordée aux problèmes d'acoustique.
L'équipement du laboratoire de langues tient compte de
l'évolution rapide des techniques et des approches nouvelles en matière
de didactique des langues vivantes.
1 La salle d'éducation physique et ses locaux annexes
permettent l'enseignement de l'éducation physique et la pratique des
sports de salle.
Elle comprend la salle proprement dite, les accès, le local des engins
pour l'intérieur, le local des engins pour l'extérieur, les vestiaires, les
douches, les installations sanitaires, le local du maître et un local de
nettoyage.
Dans les cas où plusieurs salles d'éducation physique sont aménagées
de manière contiguë, il peut être envisagé des solutions tendant à une
restriction des normes énoncées ci-dessous.
La salle d'éducation physique peut être de deux types
a) 12 x 24 x 7 mètres;
b) 16 x 28 x 7 mètres.
Il est aménagé deux zones d'accès bien différenciées : l'une aux
vestiaires dite "couloir sale"; l'autre entre les vestiaires et la salle
d'éducation physique dite "couloir propre".
Le sol est équipé d'un matériau souple, élastique, non glissant,
lavable et d'un entretien facile.
Les parois sont lisses et permettent les jets de balle. Les
équipements tels que poignées de portes, ferrements, cordes ou tout
autre objet en saillie sont installés à fleur des parois.
Les fenêtres sont munies de verre sécurisé.
La température doit être de 14 à 16° dans la salle d'éducation
physique, de 19° dans les locaux annexes.
L'équipement en engins d'une salle d'éducation physique
comprend les éléments suivants
Barres fixes : 4
Barres asymétriques : une installation de fixation comprenant 4
douilles avec crochets
Portique à grimper : 6 perches amovibles, verticales et obliques.
Si le portique est placé dans un angle, il doit
être éloigné de 1,20 mètre au moins de la
paroi latérale.
Cordes à grimper : 4, roulant sur rail avec cordelette de rappel
Espaliers : 8, dont 2 éléments amovibles à chaque
extrémité, pivotant à l'équerre
Anneaux balançants : 4 paires
Anneaux olympiques : 2 fixations
Basketball : 2 panneaux pour le jeu dans le sens
longitudinal (panneau rétractable lors de
l'existence d'une scène)
2 pour l'entraînement et le minibasket, dans
le sens transversal
Volleyball : 1 installation
Ancrage pour
installation de corde
: 2 fixations dans le sens longitudinal et 2
dans le sens transversal de la salle
Tableau : 1 tableau, fixé au mur
Sonorisation : 1 installation pour disques et cassettes
Horloge : 1 horloge avec indication des secondes
A cette liste peuvent s'ajouter les installations suivantes
Trapèze : 4, combinés avec les anneaux balançants
Tennis : 1 installation.
Le local des engins pour l'intérieur est de forme rectangulaire et
comprend une surface d'environ 70 mètres carrés. Il donne accès
directement et sans seuil à la salle d'éducation physique par une ou deux
portes basculantes de 2,5 m de largeur et de 2,3 m de hauteur.
Le local des engins pour l'extérieur est indépendant du local des
engins pour l'intérieur et comprend une surface d'environ 40 mètres
carrés.
Il est aménagé deux vestiaires d'une surface minimale de 20
mètres carrés, équipés de bancs d'une longueur de 12 mètres environ,
de patères et de sèche-cheveux.
Les douches comprennent deux locaux d'une surface minimale
de 25 mètres carrés chacun, équipés tous deux de dix têtes de douches
à une hauteur de 1,5 à 1,7 m du sol ainsi que d'un lave-pieds.
Dans chaque local de douches, il est aménagé une zone de séchage
dont le sol est de 5 cm plus élevé que celui du local des douches et qui
est équipée de patères, de barres horizontales et de sèche-cheveux.
Pour chaque salle d'éducation physique, il est aménagé un local
sanitaire pour les filles avec deux WC et un local sanitaire pour les
garçons avec un WC et deux urinoirs.
Le local du maître a une dimension d'environ 15 mètres carrés; il
comprend une douche, un WC, des armoires de rangement, un
téléphone, un emplacement de travail. Il sert également de local de
premier secours.
L'équipement de la salle d'éducation physique s'effectue
conformément à la liste des moyens d'enseignement.
Les écoles primaires de plus de cinq classes et les écoles
secondaires sont pourvues d'un centre d'information destiné aussi bien
aux élèves qu'aux maîtres.
La conception, l'aménagement et l'équipement de ce centre
d'information s'effectuent conformément aux directives concernant les
bibliothèques scolaires.
Les surfaces susceptibles d'être affectées aux besoins du
corps enseignant ainsi qu'à l'administration d'un établissement scolaire
sont proportionnées à l'importance de l'école. Elles font partie des
surfaces dévolues aux salles annexes par l'ordonnance sur les
installations scolaires.
Ces locaux doivent en principe se situer à proximité de l'entrée
principale du bâtiment et occuper une place centrale.
La salle des maîtres est à la fois un lieu de détente et un lieu
de travail. Elle permet la tenue des réunions de la conférence des
maîtres et de la commission d'école.
Chaque membre du corps enseignant dispose d'une armoire
personnelle.
Pour les établissements de cinq classes et plus, il est prévu un local
particulier servant de vestiaire au corps enseignant.
Dans les petits établissements, la salle des maîtres sert également de
local technique pour la confection de divers moyens d'enseignement.
Pour les établissements comprenant au moins cinq classes, il
est prévu un local réservé à la direction.
Ce local est aménagé à la fois pour le travail administratif lié à la
direction de l'établissement et pour des entretiens.
Pour les écoles pourvues d'un secrétariat, il est réservé un
local de bureau distinct de la direction.
Le secrétariat est aménagé à la fois pour le travail de bureau et pour
l'accueil des élèves, des enseignants, des personnes extérieures à
l'école.
Dans le cadre global des salles annexes, l'ordonnance sur les
installations scolaires prévoit des locaux polyvalents. Ces locaux sont
proportionnés à l'importance de l'établissement et sont aménagés pour
répondre notamment aux besoins suivants
enseignement dispensé à des effectifs restreints;
travaux de groupe;
locaux pour les élèves externes;
visites médicales et dentaires, infirmerie;
activités parascolaires.
Les locaux polyvalents peuvent être aménagés en espaces distincts
correspondant à la moitié ou au quart d'une unité de
Dans les espaces affectés aux locaux polyvalents peut être aménagé
un atelier d'informatique. Cet atelier comprend un poste de travail central
pour le maître et, selon l'établissement considéré, de trois à sept postes
de travail par groupe de deux élèves. L'équipement en machines et en
logiciels d'enseignement est conforme aux directives spécifiques du
Département.
Afin de permettre la confection et la multicopie de documents
nécessaires pour la pratique quotidienne de l'enseignement, les écoles
disposent d'un appareillage technique adapté à l'importance de
l'établissement.
Dans les petites écoles, cet équipement peut se trouver dans une salle
des maîtres. Pour les établissements d'une certaine importance, il
convient de réserver un local spécifique.
Ce local technique est en principe situé à proximité immédiate de la
salle des maîtres. Il peut également comprendre un laboratoire de
photographie.
Chaque établissement scolaire est pourvu d'un hall d'entrée
qui, en cas d'intempéries, est utilisé comme espace de récréation.
Ce préau couvert intérieur peut être aménagé pour servir d'aula ou de
lieu d'exposition.
Il comprend une surface de 10 à 20 mètres carrés par classe. Il peut
être fractionné en différents volumes.
Les locaux de nettoyage permettent d'entreposer le matériel et
les appareils nécessaires pour l'entretien régulier de l'installation
scolaire. Ils sont proportionnés à l'importance du bâtiment.
Ils comprennent en principe un local principal d'environ 12 mètres
carrés et, à chaque étage, des locaux annexes d'environ 6 mètres
carrés.
La dimension des vestibules, halls et dégagements est
proportionnée au nombre de classes desservies.
Leur surface correspond en principe au moins au tiers de celle des
unités de base, des salles spéciales et des salles annexes.
Vestibules, halls et dégagements bénéficient d'un éclairage naturel et
d'une aération suffisants.
Ils sont équipés de systèmes d'affichage permettant l'exposition de
travaux d'élèves ou de tout autre document.
Les escaliers ne doivent pas avoir plus de 20 marches par
volée; celles-ci sont non glissantes.
La largeur des escaliers est proportionnée au nombre de classes
desservies; elle n'est pas inférieure à 2 m.
Chaque escalier est pourvu au moins d'une main courante. L'espace
entre les balustres ne doit pas excéder 12 cm.
Chaque installation scolaire est pourvue de vestiaires
proportionnés au nombre des classes. Ces vestiaires se situent en
dehors des locaux d'enseignement et, dans toute la mesure du possible,
dans des locaux spécialement aménagés à cet effet. Ils comprennent en
principe des patères, des bancs, des grilles à chaussures, à raison de 12
mètres environ par classe.
Les groupes sanitaires sont répartis sur tous les étages. Ils
sont séparés pour les filles, les garçons, le personnel enseignant et de
service. Ils sont séparés des autres locaux par un sas. Ils sont pourvus
d'une aération naturelle ou artificielle suffisante. Le sol doit pouvoir être
lavé à grande eau. Il est pourvu d'une grille d'écoulement.
Chaque groupe sanitaire comprend des cabines WC, des urinoirs et
des lavabos en nombre suffisant par rapport au nombre de classes de
l'étage : on compte en principe un WC et deux urinoirs pour quarante
garçons, un WC pour vingt filles.
Chaque installation scolaire comporte au moins une cabine WC conçue
en fonction des besoins des handicapés.
Chaque unité de base, salle spéciale ou salle annexe est
équipée d'un lavabo.
Les installations scolaires qui ne disposent pas d'une salle
d'éducation physique sont pourvues de douches.
L'économat est un local destiné au stockage des moyens
d'enseignement et du matériel scolaire. Il peut être aménagé au sous-sol.
Des précautions particulières sont prises pour éviter tout risque
d'humidité. Il est proportionné au nombre de classes desservies. Il est
situé de manière à simplifier les problèmes de manutention.
Un petit local annexe à l'économat est réservé aux archives de
l'établissement.
Les classes d'école maternelle sont en principe intégrées dans
le bâtiment de l'école primaire. Des dispositions particulières en ce qui
concerne les accès et les circulations permettent cependant de protéger
les enfants de ces classes.
L'ensemble des installations, équipement et mobilier concernant des
classes des écoles maternelles doit être adapté à la taille des enfants.
On distingue la classe proprement dite, un local annexe, un terrain de
jeux.
La classe maternelle comporte une surface d'environ 75 mètres
carrés et est aménagée de manière à permettre des activités de groupe,
notamment dans un cercle d'un diamètre de 6 mètres au moins.
Les tablettes de fenêtres doivent pouvoir être utilisées comme tables de
jeux.
Outre le mobilier scolaire habituel, tableau, bureau de l'enseignant,
tables et chaises des élèves, la salle peut comprendre un espalier mural
et des bancs suédois.
Chaque élève dispose d'un tiroir et d'un casier pour ranger les travaux
commencés.
Le local annexe comporte une surface d'environ 16 mètres
carrés et sert de local de matériel ou de salle de travaux manuels. Il
s'ouvre du côte de la salle. Il comprend un bloc de cuisine simple
(cuisinière avec four, évier).
Les prises d'électricité sont munies d'un dispositif de sécurité.
Un bloc sanitaire spécifique de deux cabines est aménagé pour chaque
classe maternelle. Il est équipé de cuvettes adaptées à la taille des
enfants.
Le terrain de jeux comprend les éléments suivants
une pelouse spacieuse pour les jeux permettant de constituer un rond
d'au moins 10 mètres de diamètre;
une place en dur de 50 mètres carrés environ pour les jeux en cercle;
une caisse à sable pourvue d'un couvercle en plastique ou en treillis;
des engins et notamment : une tour à grimper, des troncs d'arbres de
diverses grandeurs, trois barres fixes de 95, 115 et 135 cm de hauteur,
une passerelle à grimper et à suspendre.
L'équipement de detail des classes d'école maternelle s'effectue
conformément à la liste des moyens d'enseignement.
Toutes les dispositions contraires aux présentes directives sont
abrogées.
Les présentes directives entrent en vigueur le 1er janvier 1986.