Art. 90 Ordonnance portant exécution de la loi scolaire (Ordonnance scolaire)

1 Pour des raisons pédagogiques et méthodologiques, il est possible de procéder, pour une durée limitée, à un découpage de l'horaire scolaire autre qu'en leçons de quarante-cinq minutes et de répartir le temps imparti à chaque discipline scolaire selon une autre articulation que celle fixée dans la grille horaire hebdomadaire.

2 L'enseignant ou le groupe d'enseignants concernés informent la direction de leur intention. Celle-ci peut prendre l'avis du conseiller pédagogique.

3 La direction autorise un découpage particulier pour autant que ce découpage ne touche pas l'horaire personnel des enseignants non concernés et que le nombre de leçons par discipline inscrit à la grille horaire soit respecté.

4 A l’école primaire, chaque enseignant établit le décompte des heures dans le journal de classe. A l’école secondaire, le décompte est remis au directeur de l’école.

5 La direction veille à ce que l'application de la présente disposition ne nuise pas à la qualité de l'enseignement.

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