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Art. 42 Ordonnance portant exécution de la loi scolaire (Ordonnance scolaire)

4. Éducation, science, culture, Église » 41. Education et science » 410.1. Fondement
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Art. 42 Ordonnance portant exécution de la loi scolaire (Ordonnance scolaire)

Les trois niveaux d'enseignement sont désignés au moyen de lettres. Le niveau d'exigence supérieur est désigné par la lettre A (niveau A), le niveau moyen par la lettre B (niveau B) et le niveau de base par la lettre C (niveau C).

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