Art. 16 Règlement concernant l’orientation, la promotion et le redoublement des élèves à l’école secondaire

Sous réserve de l’alinéa 2, l’élève répète l’année scolaire lorsqu’il a obtenu plus d’une note annuelle insuffisante dans les disciplines de base suivies au niveau C.

Le redoublement n’est décidé que lorsqu’il apparaît comme la mesure la plus appropriée pour permettre à l’élève de reprendre un cours d’études régulier.

L’élève non promu reste dans les niveaux suivis jusqu’alors.

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