Art. 10 Règlement concernant l’orientation, la promotion et le redoublement des élèves à l’école secondaire

Le changement d’option est obligatoire dans les cas suivants

1. pour les élèves des options 1 et 2

a) qui ont obtenu, dans les disciplines à option, une moyenne générale annuelle insuffisante ou plus de deux notes annuelles insuffisantes, ou

b) qui n’ont pas pu se maintenir dans au moins deux groupes de niveau A et un groupe de niveau B dans les disciplines de base;

ces élèves sont admis en option 3 ou 4;

2. pour les élèves de l’option 3

a) qui ont obtenu, dans les disciplines à option, une moyenne générale annuelle insuffisante ou plus de deux notes annuelles insuffisantes, ou

b) qui n’ont pas pu se maintenir dans au moins deux groupes de niveau B dans les disciplines de base;

ces élèves sont admis en option 4.

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