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342.11 CH-JU

Art. 10 Ordonnance sur les établissements de détention

3. Droit pénal, procédure pénale, exécution » 34. Exécution » 342. Etablissements
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Art. 10 Ordonnance sur les établissements de détention

En raison de circonstances exceptionnelles, le directeur peut déroger aux règles fixées aux articles 8 et 9 de la présente ordonnance.

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