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342.1 HAGLED CH-JU

Art. 69 Loi sur les établissements de détention (LED)

3. Droit pénal, procédure pénale, exécution » 34. Exécution » 342. Etablissements
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Art. 69 Loi sur les établissements de détention (LED)

1 En dérogation à l'article 32, le détenu ne peut être astreint au travail.

2 Il peut demander à travailler si l'autorité d'écrou y consent et dans la mesure des possibilités offertes par l'établissement.

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