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342.1 HAGLED CH-JU

Art. 44 Loi sur les établissements de détention (LED)

3. Droit pénal, procédure pénale, exécution » 34. Exécution » 342. Etablissements
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Art. 44 Loi sur les établissements de détention (LED)

1 Le détenu peut recevoir la visite d'un représentant qualifié de sa religion.

2 Celui-ci visite le détenu individuellement et hors de la présence d'un agent de détention.

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