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342.1 HAGLED CH-JU

Art. 33 Loi sur les établissements de détention (LED)

3. Droit pénal, procédure pénale, exécution » 34. Exécution » 342. Etablissements
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Art. 33 Loi sur les établissements de détention (LED)

1 Le détenu peut suivre une formation avec l'autorisation et selon les modalités définies par l'autorité d'écrou.

2 Les dispositions concordataires sont réservées.

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