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342.1 HAGLED CH-JU

Art. 21 Loi sur les établissements de détention (LED)

3. Droit pénal, procédure pénale, exécution » 34. Exécution » 342. Etablissements
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Art. 21 Loi sur les établissements de détention (LED)

1 Le plus tôt possible dès l'admission, le détenu fait l'objet d'un examen médical, sauf si cela n'est manifestement pas nécessaire.

2 Au surplus, les articles 38 et 39 s'appliquent.

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