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342.1 HAGLED CH-JU

Art. 20 Loi sur les établissements de détention (LED)

3. Droit pénal, procédure pénale, exécution » 34. Exécution » 342. Etablissements
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Art. 20 Loi sur les établissements de détention (LED)

1 Lors de l'admission du détenu, l'agent de détention opère une fouille corporelle superficielle.

2 Au surplus, les articles 55 et 56 s'appliquent.

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