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Art. 32 Ordonnance concernant la détention en matière de droit des étrangers

1. État, peuple, autorités » 14. Droit de cité, établissement, séjour » 142. Etablissement et séjour
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Art. 32 Ordonnance concernant la détention en matière de droit des étrangers

Durant la journée, les détenus peuvent passer la majeure partie de leur temps ensemble. Toutefois, ils peuvent être consignés en cellule si des raisons de sécurité le commandent.

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