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Art. 57 Loi sur les établissements publics (LEPu) - Niveau sonore

Hôtellerie et restauration - Exploitation
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Art. 57 LEPu · Niveau sonore

1. Tout exploitant doit prendre les mesures propres à préserver l'ouïe de ses hôtes.

2. Les prescriptions fédérales destinées à protéger le public contre les nuisances sonores sont applicables.

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