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Art. 16 Loi sur le tourisme (LT) - Retrait de la reconnaissance

Organismes touristiques officiels - Organisations touristiques régionales
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Art. 16 LT · Retrait de la reconnaissance

1. Si une organisation touristique régionale ou la structure juridique qui y est intégrée ne satisfait plus aux exigences des articles 12 et suivants ou ne justifie pas d'une activité conforme à sa mission, l'UFT procède au retrait de la reconnaissance officielle.

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