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Art. 14 Ordonnance sur la surveillance de la faune et de la flore, de la chasse et de la pêche (OSurv) - Organisation du travail - Remplacement

Organisation
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Art. 14 OSurv · Remplacement

1. Les gardes-faune peuvent être appelés à se remplacer mutuellement au sein de leur région de surveillance et entre régions de surveillance.

2. Les remplacements ne donnent lieu à aucune indemnité de la part de l'Etat.

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