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Art. 33 Loi sur les forêts et la protection contre les catastrophes naturelles (LFCN) - Propreté des forêts - Principe

Protection des forêts contre les atteintes de l'homme - Protection des forêts contre d'autres atteintes
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Art. 33 LFCN · Principe

1. Toute personne doit veiller à la propreté des forêts en évitant de les détériorer notamment par le dépôt en forêt de détritus de toute nature, d'épaves, de matériaux, de machines et d'autres objets.

2. Font exception les matériaux, machines et objets qui servent à l'exploitation et à l'entretien des forêts, des bâtiments et des installations forestières.

3. La législation sur la gestion des déchets est réservée.

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