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Art. 59 Règlement d'exécution de la loi sur les améliorations foncières - Emprises (art. 133 LAF)

Les divers genres d'améliorations foncières - Remaniements parcellaires forestiers
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Art. 59 Règlement d'exécution de la loi sur les améliorations foncières · Emprises (art. 133 LAF)

1. Les peuplements sis sur l'emprise des travaux collectifs sont exploités et commercialisés par le syndicat.

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