Art. 54 Règlement sur les eaux (RCEaux) - Revitalisation

1. La revitalisation des eaux et son calendrier (art. 38a al. 2 LEaux) sont intégrés dans le plan sectoriel de l'aménagement et de l'entretien des cours d'eau et des lacs (art. 3 al. 1 let. e LCEaux).

2. La revitalisation peut être une mesure complémentaire au sens de l'article 28 LEaux ou de l'article 5 LCEaux. Elle ne peut cependant pas remplacer les mesures qui doivent être prises à l'origine des atteintes.