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Art. 8 Arrêté concernant l'emploi de véhicules à moteur hors des routes - Chemins piétonniers

Circulation sur les chemins piétonniers et les pistes de ski
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Art. 8 Arrêté concernant l'emploi de véhicules à moteur hors des routes · Chemins piétonniers

1. L'Office de la circulation et de la navigation est l'autorité compétente pour accorder, dans les limites du droit fédéral, des dérogations à l'interdiction de circuler sur les chemins qui ne se prêtent pas ou ne sont manifestement pas destinés à la circulation de véhicules automobiles et de cycles (art. 43 al. 1 LCR).

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