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Art. 6 Arrêté concernant l'emploi de véhicules à moteur hors des routes - Conditions générales

Circulation hors de la voie publique
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Art. 6 Arrêté concernant l'emploi de véhicules à moteur hors des routes · Conditions générales

1. La circulation hors de la voie publique n'est admise que si le véhicule utilisé présente des garanties de sécurité suffisantes et si le conducteur possède un permis de conduire de la catégorie correspondante au genre de véhicule utilisé.

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