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Art. 13 Arrêté concernant l'emploi de véhicules à moteur hors des routes - Durée des autorisations

Procédure et voie de droit
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Art. 13 Arrêté concernant l'emploi de véhicules à moteur hors des routes · Durée des autorisations

1. Les autorisations sont limitées dans le temps. Elles peuvent être renouvelées sur demande.

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