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Art. 75 Loi sur la mobilité (LMob) - Itinéraires officiels de loisirs

Itinéraires de mobilité - Entretien - Obligation d'entretenir
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Art. 75 LMob · Itinéraires officiels de loisirs

1. La commune entretient les itinéraires officiels de loisirs.

2. L'Etat entretient les itinéraires officiels de loisirs sur les routes cantonales.

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