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Art. 58 Loi sur la mobilité (LMob) - Exécution et modification du plan

Itinéraires de mobilité - Suppression d'un itinéraire de mobilité douce
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Art. 58 LMob · Exécution et modification du plan

1. La suppression ne peut être exécutée qu'après la mise en service de l'itinéraire de remplacement.

2. En cas de suppression définitive, la Direction procède ou demande de procéder à la modification du plan du réseau concerné.

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