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Art. 20 Loi sur la mobilité (LMob)

Dispositions générales - Notions et définitions - Mobilité douce - Définition
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Art. 20 LMob

1. La mobilité douce comprend tout mode de transport utilisant la force musculaire qui est durable, respectueux de l'environnement, socialement adéquat et sûr, en particulier la marche à pied et le vélo ou tout mode qui pourrait s'y apparenter.

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