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Art. 34b Règlement sur l'énergie (REn) - Eclairage vers le ciel et périodes migratoires (art. 15a al. 4 LEn)

Eclairage
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Art. 34b REn · Eclairage vers le ciel et périodes migratoires (art. 15a al. 4 LEn)

1. Les périodes migratoires s'étendent du 10 février au 31 mai et du 2 août au 10 novembre de la même année.

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