Art. 21 Règlement sur l'énergie (REn) - Installations de ventilation (art. 16 LEn)

1. Les installations de ventilation à double flux doivent être munies de récupérateurs de chaleur. L'indice de récupération de chaleur doit correspondre à l'état de la technique, dans la mesure où il n'existe pas d'exigences particulières issues de l'OEEE.

2. Les installations simples d'air repris des locaux chauffés doivent être équipées d'un dispositif d'amenée d'air neuf contrôlé et d'un récupérateur de chaleur ou d'un dispositif de valorisation de la chaleur de l'air repris, et ce à condition que le volume d'air extrait représente plus de 1000 m³/h et que le temps d'exploitation dépasse 500 heures par année. Dans le cas de plusieurs installations simples d'air repris, distinctes mais sises dans un même immeuble, celles-là doivent être considérées comme une seule installation.

3. La vitesse de l'air, rapportée à la section nette, doit être inférieure à 2 m/s dans les appareils et ne pas dépasser la vitesse suivante dans les gaines de distribution

a) jusqu'à 1000 m³/h: 3 m/s;

b) jusqu'à 2000 m³/h: 4 m/s;

c) jusqu'à 4000 m³/h: 5 m/s;

d) jusqu'à 10'000 m³/h: 6 m/s;

e) plus de 10'000 m³/h: 7 m/s.

4. Des vitesses de l'air supérieures peuvent être admises si un calcul professionnel de la consommation énergétique permet de prouver que ce dépassement n'entraîne pas de consommation supplémentaire ou si elles sont inévitables du fait de conditions spécifiques aux locaux ou si l'installation fonctionne moins de 1000 heures par année.

5. Les installations de ventilation desservant des locaux ou des groupes de locaux aux affectations sensiblement différentes doivent comprendre des dispositifs permettant une exploitation séparée.

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