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Art. 17 Ordonnance concernant le personnel d'entretien des routes - Montant

Indemnités
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Art. 17 Ordonnance concernant le personnel d'entretien des routes · Montant

1. Les montants des indemnités sont fixés dans les barèmes figurant en annexe de la présente ordonnance (annexes 1 et 2). Ils sont adaptés périodiquement conformément à l'article 132 RPers.

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