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Art. 14 Ordonnance concernant le personnel d'entretien des routes - Véhicule de service

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Art. 14 Ordonnance concernant le personnel d'entretien des routes · Véhicule de service

1. Les conducteurs de véhicules de service sont tenus de suivre strictement les règles de la circulation et les directives de service.

2. Les conducteurs et utilisateurs de machines et engins (p. ex chasse-neige, saleuse) sont tenus de suivre scrupuleusement les instructions et normes d'utilisation.

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