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Art. 58 Règlement d'exécution de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (ReLATeC) - Modification du terrain

Constructions - Règles de construction (art. 119ss LATeC) - Terrain et aménagements extérieurs, prescriptions de caractère architectural (art. 125 LATeC)
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Art. 58 ReLATeC · Modification du terrain

1. D'une façon générale, seules des modifications mineures de la topographie du terrain naturel sont admises. Le projet doit être adapté à la topographie du terrain. Le terrain aménagé doit être en harmonie avec les parcelles voisines.

2. La réglementation communale peut prévoir des prescriptions particulières.

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