Art. 54 Règlement d'exécution de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (ReLATeC) - Ordre contigu (art. 124 al. 2 LATeC)

Constructions - Règles de construction (art. 119ss LATeC) - Ordre des constructions et types d'habitation (art. 124 LATeC)

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Art. 54 ReLATeC · Ordre contigu (art. 124 al. 2 LATeC)

1. L'ordre contigu est illustré par les schémas de l'annexe 1, sur lesquels sont indiquées les diverses prescriptions qui peuvent être fixées dans la réglementation relative au plan d'affectation des zones ou à un plan d'aménagement de détail.

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Art. 54 Règlement d'exécution de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (ReLATeC) - Ordre contigu (art. 124 al. 2 LATeC)

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