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Art. 23 Règlement d'exécution de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (ReLATeC) - Réseau des transports (art. 41 al. 2 LATeC)

Aménagement du territoire - Aménagement local (art. 35ss LATeC) - Plan d'aménagement local (art. 38ss LATeC)
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Art. 23 ReLATeC · Réseau des transports (art. 41 al. 2 LATeC)

1. Le réseau des transports comprend le réseau des transports individuels motorisés, celui des transports publics et celui de la mobilité douce (au minimum cycles et piétons), y compris les places d'arrêt et de stationnement des véhicules et des cycles.

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