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Art. 156 Loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATeC) - Autorisation d'exploitation - Adaptation et révocation

Constructions - Exploitation de matériaux
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Art. 156 LATeC · Adaptation et révocation

1. La Direction peut modifier l'autorisation d'exploitation en cas de changement notable des circonstances, notamment en vue d'adapter les conditions d'exploitation au droit en vigueur.

2. La Direction peut révoquer l'autorisation d'exploitation en cas de non-respect des conditions du permis ou si un intérêt public prépondérant le justifie. L'article 146 al. 2 est applicable.

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