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Art. 6 Arrêté relatif à la conservation du patrimoine architectural alpestre - Devoirs du propriétaire

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Art. 6 Arrêté relatif à la conservation du patrimoine architectural alpestre · Devoirs du propriétaire

1. Tout propriétaire d'un chalet d'alpage est tenu de veiller à l'entretien et à la conservation de son bâtiment, conformément à l'article 169 LATeC.

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