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Art. 68 Règlement d'exécution de la loi sur la protection des biens culturels (RELPBC) - Modification de l'arrêté relatif à la conservation du patrimoine architectural alpestre

Dispositions transitoires et finales
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Art. 68 RELPBC · Modification de l'arrêté relatif à la conservation du patrimoine architectural alpestre

1. L'arrêté du 10 avril 1990 relatif à la conservation du patrimoine architectural alpestre (RSF 482.43) est modifié comme il suit

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