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Art. 55 Règlement d'exécution de la loi sur la protection des biens culturels (RELPBC) - Principe

Organisation - Les Services de la Direction (art. 55 al. 1 LPBC[[1]](#titletitle_text_fn_457870_3_1_c))
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Art. 55 RELPBC · Principe

1. Pour l'exercice de ses attributions en matière de protection des biens culturels, la Direction dispose du Service des biens culturels et du Service archéologique.

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