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Art. 54 Règlement d'exécution de la loi sur la protection des biens culturels (RELPBC)

Recensement et inventaire - Inventaire (art. 48 LPBC[[1]](#titletitle_text_fn_457869_3_1_c))
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Art. 54 RELPBC

1. Il est tenu des inventaires distincts pour les immeubles et pour les meubles protégés.

2. La Direction peut décider d'établir des inventaires particuliers pour des catégories spéciales de biens culturels protégés.

3. L'inventaire peut faire l'objet d'une publication.

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