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Art. 51 Règlement d'exécution de la loi sur la protection des biens culturels (RELPBC) - Immeubles

Recensement et inventaire - Recensement (art. 44 à 47 LPBC[[1]](#titletitle_text_fn_457868_3_1_c))
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Art. 51 RELPBC · Immeubles

1. Des recensements particuliers sont établis notamment

a) pour les édifices religieux;

b) pour les maisons bourgeoises, les châteaux et les maisons de campagne;

c) pour les maisons rurales;

d) pour les chalets d'alpage;

e) pour les constructions et ensembles de constructions contemporaines de qualité;

f) pour les bourgs et les villes historiques;

g) pour les ruines et les sites archéologiques.

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