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Art. 41 Règlement d'exécution de la loi sur la protection des biens culturels (RELPBC) - Prospection

Fouilles archéologiques (art. 37 à 43 LPBC[[1]](#titletitle_text_fn_457851_3_1_c))
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Art. 41 RELPBC · Prospection

1. La prospection archéologique, par des tiers, notamment au moyen d'appareils détecteurs d'objets, en particulier de métaux, est soumise pour tout le territoire cantonal à l'autorisation du Service archéologique.

2. L'autorisation peut être assortie de conditions et de charges nécessaires à la protection du site.

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