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Taxes de cours pour l'enseignement amateur
Table des dispositions (8)
Texte législatif (8 Articles)
1. Les taxes de cours pour une leçon individuelle hebdomadaire pour un semestre sont fixées selon le tarif suivant
| Leçons individuelles | 30 minutes | 45 minutes | 60 minutes |
| --- | --- | --- | --- |
| Musique, degrés inférieur, moyen et secondaire | Fr. 410 | Fr. 620 | Fr. 815 |
| Musique, degré certificat amateur | Fr. 550 | Fr. 825 | Fr. 1100 |
2. Les taxes de cours pour une leçon collective hebdomadaire pour un semestre sont fixées, par élève, selon le tarif suivant
a) Eveil à la musique
1. pré-solfège et solfège élémentaire: 50 minutes, Fr. 220
2. initiation musicale: 50 minutes, Fr. 220
3. pédagogie Orff, rythmique Jaques-Dalcroze: 50 minutes, Fr. 220
b) Culture musicale
1. 1 et 2: 60 minutes, Fr. 115
2. 3 et 4: 90 minutes, Fr. 175
c) Direction chorale
1. degré certificat amateur: 120 minutes, Fr. 500
d) Art dramatique
1. atelier théâtral: 120 minutes, Fr. 410
2. cours d'introduction pour adolescents: 120 minutes, Fr. 410
3. cours d'introduction pour adultes: 120 minutes, Fr. 410
4. degré moyen: 120 minutes, Fr. 410
5. degré secondaire: 180 minutes, Fr. 615
6. degré certificat amateur: 180 minutes, Fr. 615
e) Danse
1. degré inférieur: 120 minutes, Fr. 370
2. degré moyen: taxe forfaitaire 3 cours, Fr. 655
3. degré moyen: taxe forfaitaire libre accès, Fr. 970
4. degré secondaire: taxe forfaitaire 3 cours, Fr. 865
5. degré secondaire: taxe forfaitaire libre accès, Fr. 1235
6. degré certificat amateur: taxe forfaitaire libre accès, Fr. 1420
3. Les taxes de cours pour une leçon collective hebdomadaire pour un semestre au sein d'ensembles ou d'ateliers sont fixées, par élève, selon le tarif suivant
a) ensembles orchestres et chœurs d'élèves: taxe forfaitaire, Fr. 60
b) ensembles ateliers jazz: 90 minutes, Fr. 245
1. L'élève âgé de 18 ans révolus qui suit des leçons individuelles paie une taxe complémentaire de
a) 220 francs par semestre pour un cours de 30 minutes;
b) 330 francs par semestre pour un cours de 45 minutes;
c) 440 francs par semestre pour un cours de 60 minutes.
2. Cependant, le montant maximal de la taxe complémentaire par élève ne peut dépasser 440 francs par semestre.
1. Indépendamment de la taxe prévue à l'article 2, l'élève domicilié à l'extérieur du canton paie une taxe complémentaire de
a) 110 francs par semestre pour un cours de 30 minutes;
b) 165 francs par semestre pour un cours de 45 minutes;
c) 220 francs par semestre pour un cours de 60 minutes.
2. Cependant, le montant maximal de la taxe complémentaire par élève ne peut dépasser 220 francs par semestre.
3. Est exempté de cette taxe complémentaire l'élève inscrit régulièrement dans une école relevant du canton.
1. Pour les élèves domiciliés dans le canton, les taxes de cours, pour plusieurs leçons individuelles et collectives hebdomadaires, pour un semestre sont fixées selon le tarif suivant (taxe forfaitaire)
a) Musique
1. degré certificat: Fr. 1435
b) Art dramatique
1. degré certificat: Fr. 1325
c) Danse
1. degré moyen: Fr. 1260
2. degré secondaire: Fr. 1630
3. degré certificat: Fr. 1890
1. Pour les élèves domiciliés à l'extérieur du canton, les taxes de cours, pour plusieurs leçons individuelles et collectives hebdomadaires, pour un semestre sont fixées selon le tarif suivant (taxe forfaitaire)
a) Musique
1. degré certificat: Fr. 2000
b) Art dramatique
1. degré certificat: Fr. 2000
c) Danse
1. degré moyen: Fr. 2000
2. degré secondaire: Fr. 2000
3. degré certificat: Fr. 2000
2. Est exempté de cette taxe l'élève inscrit régulièrement dans une école relevant du canton.
1. Les dispositions relatives aux taxes de cours et d'examens, consignées dans les articles 63 à 67 de l'ordonnance du 7 septembre 2004 concernant le Conservatoire, sont applicables.
1. L'ordonnance du 28 mai 2013 fixant les taxes de cours du Conservatoire applicables du 1er septembre 2013 au 31 août 2014 (RSF 481.4.16) est abrogée.
1. La présente ordonnance entre en vigueur le 1er septembre 2014.