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Art. 55 Ordonnance concernant les examens au Conservatoire - Voies de droit en matière d'autres examens - Réclamation

Voies de droit et dispositions finales
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Art. 55 Ordonnance concernant les examens au Conservatoire · Réclamation

1. L'échec à un examen et l'exclusion de la session peuvent faire l'objet d'une réclamation écrite et motivée au jury, dans les dix jours dès la communication des résultats.

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