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Art. 53 Ordonnance concernant les examens au Conservatoire - Voies de droit en matière d'examen de passage - Recours à la DFAC

Voies de droit et dispositions finales
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Art. 53 Ordonnance concernant les examens au Conservatoire · Recours à la DFAC

1. La nouvelle décision de l'examinateur ou de l'examinatrice peut faire l'objet d'un recours à la DFAC, dans les trente jours dès sa communication.

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