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Art. 76 Ordonnance concernant le Conservatoire - Modification

Dispositions finales
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Art. 76 Ordonnance concernant le Conservatoire · Modification

1. Le règlement du 6 juillet 2004 relatif au personnel enseignant de la Direction de la formation et des affaires culturelles (RPens; RSF 415.0.11) est modifié comme il suit

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