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Art. 42 Loi sur les institutions culturelles de l'Etat (LICE) - Relations avec l'Université

Buts et fonctionnement des institutions - Musée d'histoire naturelle
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Art. 42 LICE · Relations avec l'Université

1. Les relations entre le Musée et l'Université sont régies par des dispositions édictées par le Conseil d'Etat sur préavis de la commission du musée, et de l'Université.

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