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460.11 SportRRSport CH-FR

Art. 8 Règlement sur le sport (RSport) - Sport scolaire facultatif - Soutien du sport scolaire facultatif

Promotion des activités sportives
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Art. 8 RSport · Soutien du sport scolaire facultatif

1. L'Etat et les communes soutiennent le sport scolaire facultatif par des prestations de coordination et logistiques, notamment la mise à disposition gratuite de leurs infrastructures et équipements.

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